Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DNC
ERIC DUBRAC BENOIT IMBERT
Numéro de dépôt :
3658583
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque DNC
Déposée par voie électronique le 19 juin 2009 par ERIC DUBRAC et BENOIT IMBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DNC »
Les déposants sont ERIC DUBRAC domicilié(e) 100 RUE DES MOULINS - 78370 - PLAISIR - France et BENOIT IMBERT domicilié(e) 799 DOMAINE DES PRINCES - 06210 - MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC DUBRAC domicilié(e) 100 RUE DES MOULINS - 78370 - PLAISIR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC DUBRAC - 100 RUE DES MOULINS - 78370 - PLAISIR - France
BENOIT IMBERT - 799 DOMAINE DES PRINCES - 06210 - MANDELIEU - France
ERIC DUBRAC - 100 RUE DES MOULINS - 78370 - PLAISIR - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521582 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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